Chirurgie esthétique : que faire si la magie n'a pas opéré ?

Morena a 19 ans quand elle se fait opérer pour une réduction mammaire en juin 2018. Elle ne peut plus supporter sa poitrine qui l’empêche de danser et lui cause des problèmes de dos. Elle ne peut pas s’habiller comme elle veut et elle dépense beaucoup d’argent en vêtements car il lui faut du sur-mesure. Elle décide que ce qui lui pourrit la vie doit s’arrêter et tout de suite.

On lui recommande plusieurs chirurgiens très compétents mais le temps d’attente pour enfin obtenir le changement qu’elle désire est trop long à son goût. Elle prend rendez-vous chez le chirurgien chez qui sa cousine est allée car il lui propose de la voir rapidement. Ils décident d’une date ensemble et ça y est : son vœu va enfin se réaliser. À elle les dos-nus et le prêt-à-porter.

Morena reste trois jours à l’hôpital et subit un traitement qu’on ne souhaite à personne : « Les infirmières me laissaient faire mes besoins sur moi, je devais appeler ma maman, c’était une catastrophe. Je n’ai vraiment pas bien été prise en charge. » Malgré cela, elle ne perd pas son objectif de vue. Elle voulait une poitrine plus petite, qu’importe ce qu’elle vit, elle a enfin ce qu’elle désirait mais l’horreur ne s’arrête pas là : « Un jour je me réveille et je remarque que ma cicatrice est ouverte. On voyait tout à l’intérieur, les fils et la chair, c’était horrible. » Elle fait à appel à une infirmière à domicile qui vient nettoyer sa plaie car son chirurgien était en vacances et répondait absent. Elle finit par revenir à son cabinet et il la soigne comme l’infirmière pour un prix donné de 60€ la consultation.

Après la diminution mammaire, je suis partie en vacances et c’était trop bien. Je portais des robes dos-nu, je ne mettais pas de soutien. Je me sentais vraiment bien. C’était l’euphorie du début.

Morena

Après une cicatrisation onéreuse et difficile, la jeune étudiante peut enfin profiter de sa nouvelle poitrine : « À vrai dire après la diminution, je suis partie en vacances et c’était trop bien. Je portais des robes dos-nu, je ne mettais pas de soutien. C’était tout nouveau pour moi. Je me sentais vraiment bien. C’est bête mais je me disais : Oh je vois mes pieds ! C’était l’euphorie du début. »

Morena réalise après plusieurs semaines que sa poitrine n’est pas du tout comme elle le désirait : « J’ai un sein plus gros que l’autre et ils partent sur le côté. Je me suis dit : Oh c’est bon, personne le voit, passe au-dessus de cela, il y a bien plus grave. Et le pire c’est que j’ai perdu ma sensibilité au niveau du sein gauche, je ne ressens plus rien. On m’avait dit que la sensibilité pouvait revenir après deux ans donc moi j’ai attendu. Je n’ai pas fait la difficile mais cela va bientôt faire deux ans et c’est de pire en pire je trouve. » En plus de ne pas avoir l’esthétique attendue, sa poitrine la fait souffrir ce qui complique les relations intimes. Un corps est quelque chose que l’on possède mais que l’on partage aussi. « Au final, je me mentais à moi-même parce qu’aujourd’hui je ne l’accepte vraiment pas et j’ai vraiment envie de me refaire réopérer » confie-t-elle. Heureusement pour Morena, une seconde opération purement esthétique est possible. Elle pourra obtenir le corps qu’elle souhaitait, mais le parcours n’est pas de tout repos.

Le cas de Morena n’a rien d’extraordinaire. Les complications ou les effets secondaires post-opératoires concernent 46% des augmentations mammaires. Quant à la liposuccion, 37,5 % des cas mènent à des effets secondaires et 12,5 % à des complications. Bien que seulement une complication sur dix soit permanente, en parallèle, 13 à 33% des patients (dépendant de l’opération) jugent leur nouvelle apparence physique non-conforme à leurs attentes. En raison de la singularité de chaque cas de figure, il existe plusieurs dispositifs qui garantissent les droits de ces patients lésés. Cependant, la chirurgie esthétique étant à la fois une thérapie et un acte médical, le chirurgien ne peut être tenu responsable de toutes les déceptions ou complications des patients. Par conséquent, les procédures de recours aux chirurgies “ratées” sont souvent jugées inéquitable et/ou inefficace. 

Clarifier les attentes du patient : une étape primordiale

Le premier moyen pour limiter ces recours reste la transparence, dès la première consultation. Les praticiens se doivent de clarifier, voire tempérer, les attentes des patients au travers de plusieurs obligations légales. D’une part un devis détaillé avec le coût de l’opération doit être défini entre le chirurgien et le patient. D’autre part, la formalisation du consentement à l’acte de chirurgie est obligatoire. Puisque l’opération représente une atteinte à l’intégrité physique de la personne, le patient doit être informé sur le type d’intervention qui va être réalisée, les conditions de celle-ci, les risques et les possibles complications qu’elle implique (Art.18 Loi du 23 mai 2013 réglementant les qualifications requises pour poser des actes de médecine esthétique non chirurgicale et de chirurgie esthétique). Ces obligations, bien que pertinentes, ne sont pas suffisantes pour garantir le bon déroulé de chaque intervention. Si le résultat final est insatisfaisant ou provoque des complications nouvelles, le patient est en droit de réclamer des indemnités auprès de son chirurgien, si la responsabilité de ce dernier est avérée. On parle alors d’erreur médicale. 

Quand les opinions du patient et du médecin ne concordent pas 

Dans le cas d’une opération où le résultat n’est pas jugé comme conforme à la demande par le patient, l’accord à l’amiable reste souvent la meilleure solution. Si le chirurgien reconnaît son erreur et qu’il estime pouvoir “rectifier le tir”, d’ordinaire il proposera une seconde opération à moindre coût ou aux frais de son assurance. 

Cependant, il arrive également que le regard du chirurgien et du patient sur le résultat final soient différents. Les praticiens n’ont pas d’obligation de résultat en tant que telle. Le résultat d’une opération esthétique a cela de particulier qu’il est difficilement quantifiable, à moins d’une erreur évidente, la qualité du résultat sera mesurée différemment par chacun. Dès lors, si la conciliation avec le chirurgien n’est pas possible, le patient n’a d’autre choix que de se tourner vers la justice en plaidant l’erreur médicale du chirurgien. 

Dernier recours : se tourner vers la justice 

Pour obtenir une réparation de son préjudice devant la justice, deux possibilités s’offrent au patient : la procédure civile ou la procédure pénale. La première ne permet, au mieux, qu’une réparation financière. La seconde permet la reconnaissance d’une infraction pénale de la part du médecin concerné et son éventuelle condamnation. Dans ce cas, même si son assurance prend à sa charge les coûts, le chirurgien se retrouvera face à ses manquements. Qu’importe le choix de procédure, l’ASBL AEM (Action Erreurs Médicale) recommande également de porter plainte devant le Conseil de l’Ordre des médecins. Malgré que l’article 30 de l’arrêté royal 79 du 10/11/1967 interdise au Conseil de dévoiler les suites données à la plainte, le Ministère de la Santé sera informé de la démarche et pourra entamer d’autres poursuites en cas de récidive. 

Néanmoins, toutes ces procédures restent longues et fastidieuses. Pour y remédier, depuis 2012, un nouvel organe fédéral est également compétent pour indemniser des dommages causés par une prestation de soins de santé : le Fonds des Accidents Médicaux (FAM). La grande nouveauté de ce fonds est qu’il intervient pour tous types de dommages, qu’ils découlent d’erreurs médicales ou non. Dans ce cas, lorsque le chirurgien est jugé non responsable, le dommage devra alors être considéré comme “anormal et grave” pour justifier l’intervention du FAM. 

Le Fonds des Accidents Médicaux : un coup de scalpel dans l’eau ?

Malgré que cet organe dépendant de l’INAMI ait un objectif louable et même nécessaire, il s’avère, en pratique, inefficace. Les critères très restrictifs des dommages “anormaux et graves” sont régulièrement pointés du doigt. Pour avoir accès au FAM après un accident médical sans responsabilité, la victime doit impérativement remplir l’un des critères suivants :

• Une invalidité permanente d’un taux égal ou supérieur à 25 % ;
• Une incapacité temporaire de travail au moins durant 6 mois consécutifs ou 6 mois non consécutifs sur une période de 12 mois ;
• Des troubles particulièrement graves, y compris d’ordre économique, dans les conditions d’existence du patient ;
• Le décès du patient.

Par conséquent, 93% des dossiers clos n’ont jusqu’ici pas donné lieu à d’indemnisations. De plus, le FAM est submergé par les demandes. Entre 2012 et 2018, il en a reçu 4759 et n’en a traité que 2329. L’institution est donc confrontée à un arriéré qu’elle peine à résorber. Alors que le la loi instituant le FAM l’obligeait à rendre un avis dans un délais de 6 mois, le retard accumulé est désormais de 3 ans. Le personnel du FAM est en sous-effectif : 30 temps pleins au lieu des 40 prévus par la loi. L’option du recours en justice devenant, contre-intuitivement, un gain de temps. Ainsi un document interne au FAM indiquerait qu’en cas de soupçon de faute, les principales mutualités préféraient se tourner directement vers la justice. 

Malgré ces dysfonctionnements, le FAM aura versé en 2018 l’équivalent de 16 millions d’euros d’indemnisations (soit 70% de son budget structurel). Les détails de ces indemnités ne sont pas publics. Cependant, le rapport annuel d’activité du FAM disponible sur le site de l’ABSYM (Association Belge des Syndicaux Médicaux), nous apprend que 21% des demandes (80 en 2018) de dédommagement découlent d’une chirurgie esthétique.

Quel rôle la politique a-t-elle à jouer dans les blocs opératoires ?

Que le FAM ait été autant victime de son succès prouve la nécessité d’un tel organe parallèle à la justice, mais atteste également du besoin urgent de le repenser.  Il semble désormais inéluctable que le prochain gouvernement devra réformer le système de financement des soins de santé. Il y a un an et demi, Maggie De Block ordonnait l’ouverture d’un audit pour cibler les dysfonctionnements du FAM. On peut dès lors espérer que les conclusions de ce rapport viendront épouser les nouvelles réformes de santé publique belge. Une piste de réflexion pourrait être la scission du FAM en différentes sous-entités, en fonction des disciplines. La chirurgie esthétique aurait alors son propre fond d’indemnisation. Cela limiterait les arriérés, rendrait les procédures d’expertises (8% du du budget actuel) plus limpides, permettrait à l’organe d’être plus fiable aux yeux des assureurs encore souvent invulnérables et surtout, cela offrirait enfin une garantie aux patients victimes d’opérations ratées qui se retrouvent encore piégés entre une procédure judiciaire longue et coûteuse et une médiation impossible. Si le marché de la chirurgie esthétique veut continuer de croître de la sorte, qui plus est auprès d’un public jeune, il convient de lui exiger un “service après-vente” juste et transparent. La magie n’opère pas. Les chirurgiens, bien. La RBSPS avait mis dix ans pour garantir les droits de ses praticiens. Désormais, c’est au tour des patients d’être protégés, afin d’aspirer à davantage d’équité.